DROIT

- Claude COUROUVE
- Contre nature ?
- étude sur l'incrimination pénale de l'homosexualité
- Paris : Claude Courouve, 1981.
- 16 p.
- (Collection archives unisexuelles).
- Il a été tiré de cette étude
50 exemplaires hors commerce numérotés de 1 à L et
210 exemplaires numérotés de 1 à 210. Exemplaire n°
118.
- ISBN 2-86254-009-9
- Marcela IACUB
- Le crime était presque sexuel
- et autres essais de casuistique juridique
- Paris : Flammarion, 2003.
- 375 p.
- (Champs ; 538).
- ISBN 2-08-080055-8
- Caroline MÉCARY, Géraud de LA PRADELLE, Roland
DUMAS (préf.)
- Les droits des homosexuel/les
- 1re éd. Paris : Presses universitaires de
France, 1998.
- 127 p.
- (Que sais-je ? ; 3367).
- ISBN 2-13-049118-9
- Caroline MÉCARY, Géraud de LA PRADELLE, Roland
DUMAS (préf.)
- Les droits des homosexuel/les
- 2e éd. corr. Paris : Presses universitaires
de France, 1998.
- 127 p.
- (Que sais-je ? ; 3367).
- ISBN 2-13-049118-9
- Caroline MÉCARY, Géraud de LA PRADELLE, Gisèle
HALIMI (préf.)
- Les droits des homosexuel/les
- 3e éd. mise à jour. Paris : Presses
universitaires de France, 2003.
- 127 p.
- (Que sais-je ? ; 3367).
- La couverture porte en plus : "Liberté, égalité,
fraternité ?".
- ISBN 2-13-053145-8
- Flora LEROY-FORGEOT
- Histoire juridique de l'homosexualité en Europe
- Paris : Presses universitaires de France, 1997.
- 127 p.
- (Médecine et société ; 3).
- ISBN 2-13-048794-7

- Haute autorité de lutte contre les discriminations
et pour l'égalité (HALDE) ;
Daniel BORRILLO (dir.), Thomas FORMOND
- Homosexualité et discriminations en droit privé
- Paris : Documentation
française, 2007.
- 275 p.
- (Études et recherches).
- ISBN 978-2-11-006848-4
- Daniel BORRILLO (dir.) ;
Gérard BACH-IGNASSE, Jean DANET, Olivier de SCHUTTER, Pierre de VOS,
Edward ERRANTE, Steffen JENSEN, Pierre LASCOUMES, Danièle LOCHAK,
Catherine-Anne MEYER, Nicolas PEREZ-CANOVAS, Thierry PITOIS, Yves ROUSSEL,
Kees WAALDIJK, Robert WINTEMUTE ;
Aurélie de ANDRADE (coord.),Sara LIWERANT O. (coord.) ;
France BENOIS (trad.), Véronique CHAMPEIL-DESPLATS (trad.)
- Homosexualités et droit
- De la tolérance sociale à la reconnaissance
juridique
- Paris : Presses universitaires de France, 1998.
- XIII, 329 p.
- (les Voies du droit).
- ISBN 2-13-049439-0
- Daniel BORRILLO (textes sélectionnés et commentés),
Jack LANG (préf.)
- Homosexuels
- Quels droits ?
- [Paris] : Dalloz, 2007.
- 112 p.
- (À savoir).
- ISBN 978-2-247-07102-9
- Jean-Marc FLORAND, Karim ACHOUI, Jean-Pierre MICHEL(préf.)
- Homosexuels, quels sont les droits ?
- Le premier guide juridique et pratique
- Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence,
1993.
- 118 p.
- La couverture porte en plus : "101 réponses
pratiques" et "Les homosexuels et… leurs parents, leur conjoint,
leurs enfants, leur partenaire, leurs créanciers, leur bailleur,
leur employeur, la police, la justice, le fisc, la Sécurité
sociale…"
- ISBN 2-275-00474-2
- Emmanuel PIERRAT
- Le sexe et la loi
- Nouv. éd. mise à jour et augm. Paris : la Musardine, 2002.
- 233 p.
- (l'Attrape-corps).
- ISBN 2-84271-191-2
- Syndicat de la Magistrature ;
Eric ALT (coord.), Daniel BORRILLO, Catherine BREILLAT, Dominique COUJARD,
Frédéric GROS, Jean de MAILLARD, Caroline MÉCARY, Ruwen
OGIEN, Clément SCHOULER, Anne SOUYRIS, Marianne THOMAS, Agnès
TRICOIRE
- Le sexe et ses juges
- Paris : Syllepse, 2006.
- 167 p.
- ISBN 2-84950-091-7
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